g a l e r i e  d' a r t  &  d' o b j e t s
n o m a d e

Mentions légales

Mentions légales : loeildelafemmeabarbe.fr
Directrice de publication : Ghislaine Verdier

Conception et réalisation du site : Stéphane Pruvost
Hébergement du site : Online

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. L'œil de la femme à barbe conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 3 ans. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à L'œil de la femme à barbe, 76 rue du sergent Bobillot - 93100 Montreuil

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de L'œil de la femme à barbe. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
L'œil de la femme à barbe est une marque déposée. Toute utilisation totale ou partielle du nom et/ou du logo constituerait une violation des articles L. 713-2, L. 713-3 et L. 713-4 du code de la propriété intellectuelle et une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur.

Droits d'auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont L'œil de la femme à barbe est l'auteur au sens des articles l. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de L'œil de la femme à barbe ou de tiers ayant autorisé L'œil de la femme à barbe à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article l 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites, sauf autorisation spécifique de L'œil de la femme à barbe.

Établissements de liens vers le site loeildelafemmeabarbe.fr
L'œil de la femme à barbe autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site loeildelafemmeabarbe.fr pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site loeildelafemmeabarbe.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site, sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas. Dans tous les cas d'espèce, L'œil de la femme à barbe se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas ses règles déontologiques.
Liens vers des sites tiers depuis le site loeildelafemmeabarbe.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de L'œil de la femme à barbe quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale
Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par email via le formulaire de contact du site.